Règlement des compétitions de l’UNION SPORTIVE DES POLICES D'EUROPE
(Version du 3e Novembre 2018)
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1. Remarques générales
1.1 Application des Règlements
Ces règlements de compétition régissent les Championnats d’Europe de Police (CEP).

1.2 Périodicité et disciplines sportives
Les CEP se déroulent tous les quatre ans dans les disciplines suivantes conformément à la publication du calendrier sportif.

Sports individuels
Athlétisme
Cross-country
Cyclisme
Judo
Lutte
Marathon
Tir
Ski
Natation
Tennis
Tennis de Table
Triathlon

Sports collectifs
Basketball
Football
Handball
Volleyball

1.3 Conditions de participation
1.3.1 La participation à un CEP est limitée qui aux sportifs qui répondent aux restrictions de l’art. 23 (1) des Statuts de l’USPE.

1.3.2 Les sportifs suspendus de compétitions par l’USPE ou par leurs associations respectives pour infraction à la législation anti-dopage ne sont pas admis à participer.

1.4 Accréditation
Pour être admis à concourir, la carte d’identité de police et le passeport ou la carte nationale d’identité (munie d’une photo) doivent être présentés au Délégué Technique de l’USPE. En cas de non-présentation, la participation pourrait être refusée.

1.5 Équipements sportifs uniformes
Toutes les équipes devront porter des équipements sportifs arborant l’emblème de leur association membre de l’union.

2. Réalisation des compétitions
2.1 Invitation/Engagement

Au nom du pays l'association membre organisateur d'un CEP, le Secrétaire Général de l’USPE invitera par écrit et dans les meilleurs délais, au moins 12 mois avant son déroulement, les pays membres de l’USPE à participer à ce championnat.

2.2 Visite préliminaire
Le pays organisateur devra veiller à ce que les lieux de compétition et d’hébergement puissent être inspectés par le membre responsable de la Commission Technique de l’USPE au moins sept mois avant le CEP.

2.3 Invitation à participer
2.3.1 Après accord du pays organisateur et du délégué de la Commission Technique de l’USPE, le Secrétaire Général de l’USPE informera les pays membres participants à ce CEP des modalités de participation au moins 6 mois avant le début des épreuves.

L’information doit contenir les renseignements suivants :

  • nom de l’organisateur,
  • dates et lieu du CEP,
  • épreuves individuelles,
  • règlements des competitions,
  • programme et tracé des courses, si nécessaire,
  • jury d’appel,
  • engagements et date de clôture des engagements,
  • hébergement et subsistence,

Le nombre de compétiteurs participant au CEP sera fixé au plus tard six mois avant la manifestation. L’identité des participants doit être transmise six semaines avant le premier jour des épreuves.
Conforme aux règlements USPE, des engagements tardifs ou modifiés peuvent être acceptés par le comité d’organisation du CEP.
Le jury d’appel est défini par l’article R19 du Règlement Intérieur. La procédure à mettre en œuvre en cas de réclamation est mentionnée à l’article R19 du Règlement Intérieur.

2.3.2 Phase préliminaire
Après confirmation de la Commission Technique de l’USPE, le Secrétaire Général de l’USPE envoie une note d’organisation initiale pour la phase préliminaire.

Après approbation par l’organisateur et le délégué de la Commission Technique de l’USPE, le Secrétaire Général de l’USPE envoie la note d’organisation pour le match/groupe préliminaire concerné aux pays participants dans les délais impartis.

2.4 Arbitres
2.4.1 L’organisateur d’un CEP doit s’assurer qu’il y a suffisamment d’arbitres.
Le standard minimum pour les arbitres est le niveau national le plus élevé.

Les exceptions doivent être obligatoirement approuvées par le délégué de la Commission Technique de l’USPE du sport concerné et par le Secrétaire Général de l’USPE.

Dans les compétitions individuelles, ce sont le Secrétaire Général de l’USPE et le membre de la Commission Technique de l’USPE responsable qui prennent les décisions sur les arbitres supplémentaires.

2.4.2 Dans le cas du basketball, du football et du volleyball, chaque pays qualifié pour la finale doit présenter un arbitre.

Pour le handball, l’EHF sera prié de mettre à disposition des arbitres internationaux pour les phases finales. En cas of non-conformité dans les disciplines basketball, football et volleyball, le pays respectif devra payer des frais d’inscription supplémentaires à l’USPE.

Ces frais seront transférés à l’organisateur payer un arbitre suppléant.

Le montant de des frais est fixé par le Comité exécutif de l’USPE

2.4.3 L’organisateur est responsable de l’hébergement et de la restauration des arbitres fournis par les pays participants

Toutes les autres dépenses seront prises en charge par le pays-membre respectif.

2.5 Finales
Dans les compétitions par équipes, la phase finale doit comprendre:

  • 2 demi-finales
  • 1 finale pour la médaille de bronze
  • 1 finale

Il n’y aura pas plus d’un match par jour pour chaque équipe avec un maximum de trois matchs consécutifs.

L’équipe du pays organisateur doit disputer le premier match de la finale après la cérémonie inaugurale.

Au cours de la finale des compétitions entre équipes, l’arbitre principal devra venir d’un pays neutre. Si ce n’est pas possible, le membre responsable de la Commission Technique de l’USPE prendra la décision sur la nomination de l’arbitre.

2.6 Le Secrétaire Général de l’USPE doit publier les résultats du CEP.
Le membre responsable de la Commission Technique de l’USPE est responsable de l’évaluation des résultats. Il présentera une évaluation à la Commission Technique de l’USPE.

3. Titres et récompenses
3.1 Champions

Le vainqueur de chaque épreuve individuelle d’un CEP acquiert le titre de « Champion d’Europe Police ».
Pour les sports d’équipe ou les relais organisés lors d’un CEP, chaque compétiteur de l’équipe gagnante ou du relais gagnant acquiert le titre de « Champion d’Europe Police ».

3.2 Médailles
Pour toutes les épreuves individuelles, les compétiteurs terminant premiers, seconds et troisièmes sont récompensés de médailles.
Pour les épreuves par équipe et pour les relais, les compétiteurs des équipes et des relais terminant premiers, seconds et troisièmes sont récompensés de médailles.
Pour les équipes de sports collectifs, les joueurs et l’encadrement des équipes terminant première, seconde et troisième sont récompensés de médailles.

3.3 Autres distinctions
Il est possible de doter la manifestation de trophées et de prix honorifiques. En accord avec le donateur, le comité d’organisation détermine les caractéristiques et les conditions d’acquisition du/des trophées et du/des prix honorifiques.

4 Règlement des compétitions
Le règlement des compétitions de l’USPE complète les règles fondamentales définies par les fédérations sportives internationales lorsque cela s’avère absolument indispensable.

4.1 Basketball
4.1.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de la Fédération Internationale de Basketball (FIBA) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.1.2 Chaque CEP comprendra une phase préliminaire ainsi qu’un tour final.
La prévision et l’organisation de la phase préliminaire dépendent du nombre d’équipes engagées. Sauf exception mentionnée à l’article 1.3.1, au moins six équipes participent au tour final. La Commission Technique de l’USPE détermine le nombre d’équipes finalistes en fonction du nombre total d’équipes inscrites au championnat. L’équipe du pays organisateur est qualifiée d’office.
Lors de la phase préliminaire, chaque équipe pourra engager au maximum 12 joueurs et 3 cadres techniques. Lors du tour final, chaque équipe pourra engager au maximum 12 joueurs et 4 cadres techniques.

4.1.3 La Commission Technique de l’USPE décide des modalités de la phase préliminaire et du règlement applicable au tour final 18 mois avant le début du tour final. La liste des joueurs est close lors de la réunion technique. Aucun changement ne sera autorisé après la réunion technique. La phase préliminaire doit être achevée au plus tard quatre mois avant le début du tour final.

4.1.4 Lors d’un tour final avec quatre équipes dans chaque groupe: en cas d’égalité de points entre deux équipes, le classement final sera établi à partir du résultat de la rencontre directe entre ces deux équipes ex aequo.

4.1.5 Lors d’un tour final avec trois équipes dans chaque groupe: en cas de victoire de chacune des équipes, l’équipe possédant la meilleure différence de points est déclarée première de son groupe. En cas d’égalité persistante, le classement est établi à partir du nombre de points marqués, puis à partir du nombre de points concédés et puis à partir du quotient résultant de la division des points marqués par les points concédés. La seconde place est attribuée au vainqueur de la rencontre opposant les deux autres équipes.

4.2 Football
4.2.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de l’ Associations Européennes de Football (UEFA) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.2.2 Chaque CEP comprendra des tours préliminaires ainsi qu’un tour final. La prévision et l’organisation de la phase préliminaire dépendent du nombre d’équipes engagées. Sauf exception mentionnée à l’article 1.3.1, au moins six équipes participent au tour final. La Commission Technique de l’USPE détermine le nombre d’équipes finalistes en fonction du nombre total d’équipes inscrites au championnat. L’équipe du pays organisateur est qualifiée d’office.

4.2.2.1 Tours préliminaires
Lors de la phase préliminaire, chaque équipe pourra engager au maximum 15 joueurs et 3 cadres techniques. Remplacement : pour les tours préliminaires, le remplacement de joueurs en cours de match est fixé à quatre. Un joueur remplacé ne peut plus rejouer dans le même match.

4.2.2.2: Tour final
Pour le tour final, chaque équipe pourra engager un maximum de 18 joueurs et quatre cadres techniques. Remplacement : le remplacement de cinq joueurs est autorisé en cours de match. Un joueur remplacé ne peut plus rejouer dans le même match.

4.2.3 La Commission Technique de l’USPE décide des modalités de la phase préliminaire et du règlement applicable au tour final. La phase préliminaire doit être achevée au plus tard quatre mois avant le début du tour final.

4.2.4 En cas d’égalité de points entre deux ou plusieurs équipes au terme de l’ensemble des matchs de leur groupe, les modalités suivantes seront appliquées dans l’ordre mentionné ci-après pour déterminer le classement:
1. la différence de buts constatée lors du match des équipes concernées (quand deux équipes ont le même nombre de points),
2. nombre de buts marqués lors des matchs des équipes concernées (si plus de deux équipes terminent avec une égalité de points),
3. différence de buts à l’issue des matchs du groupe,
4. nombre de buts marqués à l’issue des matchs du groupe,
5. comportement de fair play des équipes (tour final),
6. tirage au sort.
Pour deux équipes possédant le même nombre de points, le même nombre de buts marqués et concédés qui jouent l’un contre l’autre le dernier match de leur groupe et qui sont toujours à égalité à la fin de ce match, le départage sera effectué entre ces deux équipes par des tirs au but du point de réparation (pénalty), si aucune autre équipe du même groupe ne possède le même nombre de points au terme de l’ensemble des matchs du groupe. En cas d’égalité entre deux équipes, les modalités énumérées précédemment (de 1 à 6) seront appliquées.

4.2.5 En cas de match nul lors d’un match du tour préliminaire (qualification pour le tour final), d’un match de classement, d’une demi-finale ou de la finale, les tirs au but du point de réparation (pénalty) détermineront le vainqueur.

4.2.6 L’attribution des sanctions disciplinaires est de la compétence du jury d’appel.
l’attribution des sanctions disciplinaires est de la compétence du jury saisi.
Les avertissements et les suspensions par carton jaune non purgés sont annulés au terme de la phase préliminaire.
Les cartons reçus pendant la phase finale s’appliqueront pendant tout le championnat. Les avertissements et les suspensions par carton jaune non purgés sont annulés au terme du championnat.
Les sanctions suivantes s’appliquent :

• 2 cartons jaunes dans des matchs différents
= suspension pour le match suivant ;
• 2 cartons jaunes dans le même match (soit un carton rouge)
= suspension pour le match suivant ;
• 3 cartons jaunes dans des matchs différents
= suspension pour le match suivant ;
• 1 carton rouge directement (faute normale)
= suspension pour le match suivant
• 1 carton rouge qualifié (par exemple pour violence)
= suspension minimum pour les 2 matchs suivants
• 1 carton rouge et un carton jaune dans des matchs différents
= suspension pour le match suivant ;
• Comportement jugé sérieusement grave
= 1 carton rouge qualifié, exclusion du match et exclusion immédiate du championnat

4.3 Handball
4.3.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de l’ European Handball Federation (EHF) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.3.2 Chaque CEP comprendra une phase préliminaire ainsi qu’un tour final.
La prévision et l’organisation de la phase préliminaire dépendent du nombre d’équipes engagées. Sauf exception mentionnée à l’article 1.3.1, au moins six équipes participent au tour final. La Commission Technique de l’USPE détermine le nombre d’équipes finalistes en fonction du nombre total d’équipes inscrites au championnat. L’équipe du pays organisateur est qualifiée d’office. Lors de la phase préliminaire, chaque équipe pourra engager au maximum 14 joueurs et quatre cadres techniques et jusqu’à 16 joueurs et quatre cadres techniques lors du tour final.
Tous les joueurs peuvent participer aux matchs de leurs équipes.

4.3.3 La Commission Technique de l’USPE décide des modalités de la phase préliminaire et du règlement applicable au tour final. La phase préliminaire doit être achevée au plus tard quatre mois avant le début du tour final.

4.3.4 En cas d’égalité de points entre deux ou plusieurs équipes au terme de l’ensemble des matchs de leur groupe, les équipes seront classées comme suit :
1. différence de buts lors de la rencontre des équipes concernées,
2. le plus grand nombre de buts marqués lors de la rencontre des équipes concernées,
3. différence de buts à l’issue des matchs (obtenue par soustraction)
4. le plus grand nombre de buts marqués à l’issue des matchs.
En cas d’égalité persistante, un tirage au sort détermine le classement. Le classement doit être effectué par l’USPE si possible en présence des responsables officiels des équipes.

4.3.5 En cas d’égalité à l’issue du temps règlementaire lors d’un match de classement, d’une demi-finale ou de la finale, et après un temps de repos de cinq minutes, une prolongation de deux périodes de cinq minutes avec une minute de repos à la mi-temps sera mise en œuvre.
En cas d’égalité à l’issue de la prolongation, les jets de 7 mètres (pénalty) détermineront le vainqueur.

4.4 Volleyball
4.4.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de la Fédération Internationale de Volleyball (FIVB) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.4.2 Chaque CEP comprendra une phase préliminaire ainsi qu’un tour final.
La prévision et l’organisation de la phase préliminaire dépendent du nombre d’équipes engagées. Sauf exception mentionnée à l’article 1.3.1, au moins six équipes participent au tour final. La Commission Technique de l’USPE détermine le nombre d’équipes finalistes en fonction du nombre total d’équipes inscrites au championnat. L’équipe du pays organisateur est qualifiée d’office.
Lors de la phase préliminaire, chaque équipe pourra engager au maximum 12 joueurs et jusqu’à 3 cadres techniques.
Lors du tour final, chaque équipe pourra engager au maximum 12 joueurs et jusqu’à 4 cadres techniques.
La liste des joueurs est close lors de la réunion technique. Aucun changement ne sera autorisé après la réunion technique.
La Commission Technique de l’USPE décide des modalités de la phase préliminaire et du règlement applicable au tour final 18 mois avant le début du tour final. La phase préliminaire doit être achevée au plus tard quatre mois avant le début du tour final.

4.4.3 Les égalités constatées lors de la phase préliminaire et du tour final seront départagées par l’application de l’article 4.7 du règlement de la CEV “Senior European Championships Regulations”.

4.5 Judo
4.5.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de l’International Judo Federation (IJF) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.5.2 Le CEP sera tenu sous la forme d’une compétition individuelle masculine et féminine ainsi que d’une compétition par équipe.
Les compétitions individuelles comprendront les catégories de poids suivantes :
Hommes : -60, -66, -73, -81, -90, -100, +100
Femmes : -48, -52, -57, -63, -70, -78, +78
Le mode de compétition par équipe sera publié avec l’invitation au concours.

4.5.3 Chaque pays membre ne pourra engager qu’un maximum de deux compétiteurs ou compétitrices par catégorie de poids. L’équipe de compétition par équipes devra être composée de ces compétiteurs (pas de compétiteur supplémentaire).
Un nombre maximum de quatre cadres techniques peut être engagé. Cependant, le nombre de ces derniers ne doit excéder celui ces compétiteurs / compétitrices.
En accord avec le Secrétaire Général de l’USPE, le membre responsable de la Commission Technique de l’USPE détermine les membres de l’union qui pourront envoyer des arbitres IJF au tour final.

4.6 Lutte
4.6.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de la United World Wrestling (UWW) sauf disposition contraire mentionnée cidessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.6.2 Le championnat comportera la lutte Gréco-Romaine et la lutte libre.

Les compétitions comprendront les catégories de poids suivantes :
Lutte gréco-romaine : -59kg, -66kg, -71kg, -75kg, -80kg, -85kg, -98kg, -130kg
Lutte libre : -57kg, -61kg, -65kg, -70kg, -74kg, -86kg, -97kg, -125kg

4.6.3 Chaque pays membre ne pourra engager qu’un seul compétiteur par catégorie de poids dans chaque style de lutte. Un nombre maximum de quatre cadres techniques peut être engagé. Cependant, le nombre de ces derniers ne doit excéder celui ces compétiteurs. En accord avec le Secrétaire Général de l’USPE, le membre responsable de la Commission Technique de l’USPE détermine les membres de l’union qui pourront envoyer des arbitres FILA au tour final.


4.7 Athlétisme
4.7.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de l’ International Association of Athletics Federations (IAAF) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.7.2 En accord avec l’organisateur et le Secrétaire Général de l’USPE, le membre responsable de la Commission Technique de l’USPE détermine les disciplines admises au CEP.

4.7.3 Chaque pays membre peut engager jusqu’à deux compétiteurs ou deux compétitrices par discipline individuelle de référence. Une équipe peut être engagée dans chaque relais.
Chaque pays membre est autorisé à présenter un nombre maximum confondu de 28 compétiteurs / compétitrices et jusqu’à quatre cadres techniques. Cependant, le nombre de ces derniers ne doit pas excéder celui des compétiteurs / compétitrices.

4.7.4 La Commission Technique de l’USPE peut instaurer des conditions d’admission aux concours en fixant des performances minima par discipline individuelle.

4.8 Triathlon
4.8.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de l’International Triathlon Union (ITU) en fonction de la tranche d'âge sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.8.2 ans un CEP, on organisera une course conformément à la distance standard reconnue au niveau international comme suit : 1500 m nage, 40 km cycle, 10 km course à pied (pas de drafting)

4.8.3 Chaque pays membre pourra engager jusqu’à six compétiteurs, six compétitrices et quatre cadres techniques. Cependant, le nombre de ces derniers ne doit excéder celui des compétiteurs / compétitrices.

4.8.4 Le classement par équipe sera établi par l’addition des temps réalisés par les quatre premiers triathlètes male / trois premiers féminines de chaque équipe.

4.8.5 Le championnat peut être organisé dans le cadre d’une compétition officielle de triathlon.

4.9 Natation
4.9.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de la Fédération Internationale de Natation (FINA) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation. La natation sauvetage fait partie du championnat de natation. Le règlement de la natation sauvetage figure en annexe du règlement des compétitions.

4.9.2 En accord avec l’organisateur et le Secrétaire Général de l’USPE, le membre responsable de la Commission Technique de l’USPE détermine les disciplines admises au CEP.

4.9.3 Chaque pays membre peut engager jusqu’à deux compétiteurs ou deux compétitrices par discipline individuelle de référence.
Le nombre de départs dans les disciplines individuelles incluant la natation sauvetage n’est pas limité. Une équipe peut être engagée dans chaque relais.
Chaque pays membre est autorisé à présenter un nombre maximum confondu de 28 nageurs / nageuses et jusqu’à quatre cadres techniques. Cependant, le nombre de ces derniers ne doit excéder celui des nageurs / nageuses.

4.10 Cyclisme
4.10.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de l’ Union Cycliste Internationale (UCI) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.10.2 La compétition comportera les épreuves suivantes:
Course contre la montre
Homme (20 km – 30 km)
Femme (20 km – 30 km)

Course sur route
Homme (100 km -160 km)
Femme (80 km – 110 km)

et pourra comporter

Prologue / Critérium
Homme (4 km - 8 km / 60 km - 80 km)
Femme (4 km - 8 km / 40 km - 50 km)

4.10.3 Un classement individuel et par équipe sera établi. Concernant la course contre la montre, le classement sera effectué par l’addition des temps réalisés. Pour la course sur route, le classement sera effectué par l’addition des places obtenues par les quatre meilleurs coureurs et par les trois meilleures coureuses de chaque équipe.

4.10.4 Chaque pays membre pourra engager jusqu’à six compétiteurs, six compétitrices et jusqu’à quatre cadres techniques. Cependant, le nombre de ces derniers ne doit excéder celui des compétiteurs / compétitrices.

4.10.5 Chaque vainqueur homme ou femme de la course sur la route et de la course contre la montre sera récompensé(e) par le maillot de champion de l’USPE. Le détenteur du maillot pourra le porter en tant que champion USPE en titre dans toutes les courses suivantes de la même discipline jusqu’au prochain CEP compris.

4.11 Tennis
4.11.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de l’ International Tennis Federation (ITF) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.11.2 La compétition comportera les épreuves suivantes:

  • simples hommes avec un engagement maximum de quatre joueurs par pays,
  • doubles hommes avec un engagement maximum de deux doubles par pays,
  • simples dames avec un engagement maximum de quatre joueuses par pays,
  • doubles dames avec un engagement maximum de deux doubles par pays,

Une compétition mixte peut être organisée

4.11.3 En accord avec l’organisateur et le Secrétaire Général de l’USPE, le membre responsable de la Commission Technique de l’USPE détermine les modalités d’organisation ainsi que les règles des simples et des doubles. Les simples sont joués selon un système d'élimination directe avec un repêchage pour les perdants de leur premier match (premier match de repêchage). Le vainqueur de l’épreuve de consolation sera récompensé par un prix Le tour principal comprend une finale et une troisième place issues des éliminatoires. Les doubles sont joués selon un système d'élimination directe sans match de consolation. Les doubles seront joués avec un match final et un match pour la troisième place.

La durée du championnat doit être au minimum de 5 jours.

L’ensemble des matchs se dispute en deux sets gagnants. En accord avec le membre responsable de la Commission Technique de l’USPE et dans le respect des règles de la FIT, des exceptions peuvent être instaurées.

4.11.4 Chaque pays membre pourra engager jusqu’à cinq compétiteurs, cinq compétitrices et jusqu’à deux cadres techniques. Cependant, le nombre de ces derniers ne doit excéder celui des compétiteurs / compétitrices.

4.12 Tennis de table
4.12.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de International Table Tennis Federation (ITTF) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.12.2 La compétition comportera les épreuves suivantes:

  • simples homes et doubles homes,
  • simples dames et doubles dames,
  • doubles mixtes,
  • compétitions par équipe homes et dames.

4.12.3 Chaque pays membre pourra engager jusqu’à quatre compétiteurs, quatre compétitrices et jusqu’à deux cadres techniques. Cependant, le nombre de ces derniers ne doit excéder celui des compétiteurs / compétitrices.

4.13 Tir
4.13.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de l’ International Shooting Sport Federation (ISSF) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.13.2 Le championnat peut inclure les disciplines suivantes:

Hommes
1. Fusil de petit calibre, fusil libre trois positions 40 coups chacune - couché, debout et à genoux cartouches calibre 5.6 mm (22”) Distance: 50 mètres 120 coups avec finale
2. Fusil de petit calibre, couché (match anglais) cartouches 5.6 mm (22”) Distance: 50 mètres, 60 coups
3. Fusil à air comprimé Calibre 4.5 mm Distance: 10 mètres, 60 coups avec finale
4. Pistolet à tir rapide (cf. Art. 4.3 Règlement Spécial Technique de l’ISSF) Calibre 5.6 mm (22”) Distance: 25 mètres, 60 coups avec finale
5. Pistolet à tir central (cf. Art. 4.4 Règlement Spécial Technique de l’ISSF) Calibre 7.62 - 9.85 mm (.30”-.38”) avec finale Distance: 25 mètres, 30/30 coups
6. Pistolet libre (cf. Art. 4.6 Règlement Spécial Technique de l’ISSF) Calibre 5.6 mm (.22”) Distance: 50 mètres, 60 coups
7. Pistolet à air comprimé Calibre 4.5 mm Distance: 10 mètres, 60 coups avec finale

Femmes
1. Fusil de petit calibre, fusil libre trois positions 40 coups chacune couché, debout et à genoux cartouches calibre 5.6 mm (22”) Distance: 50 mètres, 60 coups avec finale
2. Fusil de petit calibre couché (match anglais) Distance: 50 mètres, 60 coups
3. Fusil à air comprimé Calibre 4.5 mm Distance: 10 mètres, 60 coups avec finale
4. Pistolet sport (cf. Art. 4.5 Règlement Spécial Technique de l’ISSF ) Calibre 5.6 mm (22”) Distance: 25 mètres, 30 / 30 coups avec finale
5. Pistolet à air comprimé Calibre 4.5 mm Distance: 10 mètres, 60 coups avec finale

Hommes et femmes:
1. Fusil à air comprimé et à 10 m et pistolet à air comprimé à 10 m, compétition d'équipes mixtes
Chaque pays peut inscrire un maximum de deux équipes.

En accord avec l’organisateur et le Secrétaire Général de l’USPE, le membre responsable de la Commission Technique de l’USPE détermine les disciplines admises au CEP.

4.13.3 Chaque pays membre pourra engager jusqu’à deux compétiteurs ou deux compétitrices dans chaque discipline.
Chaque pays membre est autorisé à présenter un nombre maximum confondu de 22 compétiteurs / compétitrices et jusqu’à quatre cadres techniques. Cependant, le nombre de ces derniers ne doit excéder celui ces compétiteurs / compétitrices.

4.14 Ski
4.14.1 Le CEP se déroule selon les règles et les règlements de :
- de la Fédération Internationale de Ski (FIS) pour le Ski Alpin et le Ski de Fond,
- de l’International Biathlon Union (IBU) pour le Biathlon et de l’International Shooting Sport Federation (ISSF) pour le Tir Sportif,
sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans la note d’organisation.

4.14.2 Le championnat peut inclure les disciplines suivantes:

Hommes:
Alpin:
Slalom spécial 2 manches
Slalom géant 2 manches
Slalom géant parallèle Système à élimination directe; qualification des 16/32* meilleurs compétiteurs du slalom géant, possibilité de course nocturne.
*en fonction du nombre de compétiteurs

Ski de fond
Style classique individuel 10 km ; départ individuel ou Groupé
Style libre individuel 15 km ; départ Individuel ou Groupé
Relais 3 x 10 km (1 style classique, 2 style libre) ; départ Groupé

Biathlon
Biathlon Police Sprint 7,5 km (2 x tir), départ individuel ou Groupé, Style Libre;
Biathlon Police Individuel 15 km (4 x tir), départ individuel ou Groupé, Style Libre;
Biathlon Police Relais 3 x 7,5 km (2 x tir par compétiteur), départ Groupé

Ou en option
Relais mixte 2 hommes et 2 femmes,
2 x 7.5 km (hommes) et 2 x 6 km (femmes)
2 tirs par compétiteur ; départ Groupé, Style Libre;

Femmes :
Alpin
Slalom spécial 2 manches
Slalom géant 2 manches
Slalom géant parallèle Système à élimination directe; qualification des 16/32* meilleurs compétiteurs du slalom géant ; possibilité de course nocturne .
*en fonction du nombre de compétiteurs

Ski de fond
Style classique individuel 7,5 km ; départ individuel ou Groupé
Style libre individuel 12,5 km ; départ individuel ou Groupé
Relais 3 x 5 km (1 style classique, 2 style libre) ; départ Groupé

Biathlon
Biathlon Police Sprint 7,5 km (2 x tir), départ individuel ou Groupé, Style Libre;
Biathlon Police Individuel 12,5 km (4 x tir), départ individuel ou Groupé, style libre
Biathlon Police Relais 3 x 6 km (2 x tir par compétiteur), départ Groupé,
Style Libre;

ou en option
Relais mixte 2 hommes et 2 femmes
2 x 7,5 km (hommes) et 2 x 6 km (femmes)
2 tirs par compétiteur ; départ Groupé, style libre

En accord avec l’organisateur et le Secrétaire Général de l’USPE, le membre responsable de la Commission Technique de l’USPE détermine les disciplines admises au CEP.


4.14.3 Tirages au sort

Ski Alpin :
Afin de constituer trois groupes de départ, chaque pays désigne un compétiteur par groupe.
Un tirage au sort se déroule au sein de chaque groupe.

Ordre de départ pour la seconde manche : ordre inverse du classement en raison du règlement de la FIS (à partir de la 15ème ou de la 30ème place ; décision prise conjointement par le jury et le délégué de la commission technique concerné en fonction de l’état de la piste).

Ski de fond/Biathlon Police :
Afin de constituer trois groupes de départ, chaque pays désigne un compétiteur par groupe.
Un tirage au sort se déroule au sein de chaque groupe.
L’ordre de départ des groupes dépend des conditions et/ou des intempéries.

4.14.4 Chaque pays peut engager jusqu’à trois compétiteurs / compétitrices dans chaque discipline individuelle. Chaque pays peut engager une équipe par relais.
Chaque pays membre pourra présenter jusqu’à 12 compétiteurs, 12 compétitrices et jusqu’à quatre cadres techniques. Cependant, le nombre de ces derniers ne doit excéder celui ces compétiteurs / compétitrices.

4.14.4 Les dispositions suivantes sont applicables au Biathlon Police:
Arme autorisée : Pistolet standard, de calibre 5,6 mm (22”), conformément aux règles de l’ISSF (Chapitre 4.5).

Couloirs de tir : Minimum 10

Cibles : Mécanique ou électronique d’un diamètre de 115mm

Distance de tir : 17,50 mètres

Nombre de séances :
Sprint : 2 séances de tir (soit 2 chargeurs)
Individuel : 4 séances de tir (soit 4 chargeurs)
Relais : 2 séances de tir

Cartouches :
Sprint : 5 coups par séance de tir (soit 10 au total)
Individuel : 5 coups par séance de tir (soit 20 au total)
Relais : 5 coups par séance de tir (soit 10 au total)
Aucune cartouche supplémentaire.

Positions de tir :

Sprint : 1ère séance de tir : debout, une main
2ème séance de tir : debout, à deux mains
Individuel : 1ère et 2ème séances de tir : debout, une main
3ème et 4ème séances de tir : debout, à deux mains

Relais : 1ère séance de tir : debout, une main
2ème séance de tir : debout, à deux mains

Pénalités : 1 boucle de 150 mètres pour chaque cible manquée.
Temps de pénalités (30 sec / 1 mn / 2mn / 3mn / 4 mn) pour des erreurs (liste non exhaustive).

Transport des munitions : Chaque compétiteur est autorisé à emporter 4 chargeurs contenant un maximum de de cinq cartouches chacun.

Sécurité : Au départ et après chaque séance de tir, l’arme doit être mise en sécurité (le pistolet doit être déchargé, le chargeur doit être retiré de l’arme) c'est à dire que le canon du pistolet doit être vide et ne pas contenir de cartouche, et que le marteau doit être mis à l’abattu.

4.15 Marathon
4.15.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de l’ International Association of Athletics Federations (IAAF) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.15.2 Chaque pays membre pourra engager jusqu’à six compétiteurs, six compétitrices et trois cadres techniques. Cependant, le nombre de ces derniers ne doit excéder celui des compétiteurs / compétitrices.

4.15.3 Le classement par équipe s'établira par addition des résultats des quatre meilleurs coureurs ou des trois meilleures coureuses.

4.15.4 Le championnat peut être organisé dans le cadre d’une compétition officielle de triathlon.

4.16 Cross-country
4.16.1 Le CEP se déroulera selon les règles et les règlements de l’ International Association of Athletics Federations (IAAF) sauf disposition contraire mentionnée ci-dessous ou prévue dans l’invitation de participation.

4.16.2 La distance pour la course des hommes sera approximativement de 12 km et pour celle des femmes approximativement de 8 km. Le classement par équipe sera effectué par l’addition des places obtenues par les quatre premiers coureurs/ trois coureuses de chaque équipe. En cas d’égalité, le départage s’effectuera par la prise en compte de la place du dernier coureur de l’équipe.

4.16.3 Chaque pays membre pourra engager jusqu’à six compétiteurs, six compétitrices et trois cadres techniques. Cependant, le nombre de ces derniers ne doit excéder celui des compétiteurs / compétitrices.

Annexe

Le présent règlement définit la compétition de natation sauvetage comme suit :

La natation sauvetage comprend les épreuves combinées de sauvetage suivantes :
- Les épreuves de natation sauvetage simples femmes et simples hommes
- Les épreuves de natation sauvetage par équipe femmes et par équipe hommes

Les épreuves de natation sauvetage simple se déclinent dans l’ordre mentionné ci-après et comme suit :
- 50m nage libre avec habits
- 50m combiné apnée/brasse
- 50m recherche et remorquage d’un mannequin.

Seuls les mannequins et les combinaisons autorisés par l’organisateur pourront être utilisés.

Les mannequins sont en plastique de type PITET et doivent pouvoir contenir de l’eau de manière étanche et hermétique lors la compétition.
- Hauteur : le mannequin doit avoir 1 m de hauteur.
- Couleur : l’occiput des mannequins doit être peint dans une couleur qui contraste bien avec le reste du mannequin et l’eau.
- Ligne transversale: une ligne transversale de 15 cm, d’une couleur contrastée, est peinte au milieu du corps à une hauteur de 40 cm du bas du corps jusqu’à 55 cm vers la tête.

Chaque nation membre peut engager jusqu’à 4 nageurs / nageuses.

Le classement final résulte de l’addition des temps obtenus pour chaque épreuve. Si un nageur ne termine pas une épreuve ou si il est disqualifié pour une épreuve, ce nageur sera exclu de la compétition et ne participera pas au classement final. Chaque nageur ne dispose que d’un seul essai par épreuve. En cas d’égalité de temps, les nageurs seront classés à la même place.

Pour l’épreuve 50m nage libre avec habits, les nageurs prendront le départ, conformément au règlement de compétition de la FINA, avec des vêtements mouillés. Il n’est pas permis de relever les manches de la veste ou les jambes de pantalon, ni de les fixer ou de les attacher. Les manches devront couvrir les bras jusqu’aux poignets et les jambes de pantalon jusqu’aux chevilles. La veste devra être boutonnée. Le style de nage est libre et peut varier au cours de l’activité. Le chronométrage commence au signal de départ et se termine lorsque le nageur touche le mur.

Le nageur doit être vêtu d’un pantalon allant jusqu’à l’articulation des pieds et d’une veste qui n’est pas reliée au pantalon et dont les manches vont jusqu’aux poignets.
Les manches de la veste et les jambes du pantalon ne doivent pas être retroussées.
Elles ne doivent pas non plus être fixées artificiellement ou par des accessoires quelconques.
La veste doit être fermée à l’aide des boutonnières prévues à cet effet.

Pour l’épreuve 50 m combiné apnée/brasse (25 m apnée/25 m brasse) le départ s’effectuera conformément au règlement de compétition de la FINA. Cette épreuve débutera par une distance de 25 m en apnée. Pour l’apnée, les nageurs pourront choisir la technique de plongée de leur choix. Jusqu’à la remontée à la surface, le corps des nageurs doit rester constamment et intégralement immergé. Si une partie du corps fait une apparition en surface pendant l’apnée, le nageur sera disqualifiée.

La remontée à la surface aura lieu dans la zone d’émergence. La zone d’émergence s’étend sur une longueur de 5 m et commence après une distance de 25 m. L’endroit où émerge la tête est déterminant. Un repère positionnant la distance de 25 m est situé au fond du bassin dans chaque couloir. De plus, la zone d’apnée est indiquée sur toute sa longueur sur les murs de chaque côté du bassin. Une fois en surface, les nageurs doivent pratiquer la brasse dans le respect des règles de compétition de la FINA.

Pour l’épreuve 50m recherche et remorquage d’un mannequin, le départ s’effectuera conformément au règlement de compétition de la FINA. Les mannequins auront tous été déposés au fond du bassin à une distance de 25 m du départ, la tête dirigée vers le départ. Tous les mannequins doivent être alignés à la même profondeur. Après le départ, les nageurs peuvent rejoindre les mannequins de la manière qu’ils préfèrent, soit en nage libre soit en apnée. Ils doivent saisir les mannequins sous les aisselles en dirigeant leurs visages vers le haut et les ramener en marche arrière jusqu’au départ. Après avoir saisi les mannequins, les nageurs n’auront le droit de toucher le fond de la piscine qu’une seule fois pour se donner une poussée. Puis ils devront nager sur le dos. Excepté le moment où ils toucheront le mur de départ à la fin du parcours, ils devront laisser les mains de manière constante sur le mannequin et ne pas les utiliser pour avancer. Se mettre debout ou courir n’est pas admis. Le chronométrage commence au signal de départ et se termine lorsque le nageur touche le mur de la piscine.

Le classement par équipes en natation sauvetage résultera de l’addition du temps du relais 3 x 50 m et des temps marqués par les nageurs du relais lors des épreuves individuelles. Si deux équipes sont à égalité de temps, elles occuperont la même place.
Le relais de natation sauvetage se décline dans l’ordre mentionné ci-après et comme suit :
1er nageur: 50m recherche et remorquage d’un mannequin
2ème nageur: 50m combiné apnée/brasse
3ème nageur: 50m nage libre avec habits

Le règlement des épreuves individuelles de natation sauvetage sera appliqué aux différentes épreuves du relais.